Prochain conseil municipal de Honfleur, mercredi 21 Octobre 2020, à 18H 30.

2
@Honfleurinfos

A l’ordre du jour de cette réunion à huis clos, figureront les sujets suivants :

. Démission de Madame Viviane CHEVALIER, conseillère municipale et installation
de Madame Cardine GALOCHER,
. Désignation du représentant du conseil municipal appelé à siéger au sein du
Conseil de Développement du Grand Port Maritime de Rouen,
. Désignation du représentant du conseil municipal appelé à siéger au sein de
l’assemblée générale de Calvados Attractivité,
. Désignation du représentant du conseil municipal appelé à faire le lien avec
l’association des Villes Marraines,
. Désignation des représentants du conseil municipal appelés à siéger au sein de la
Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT),
. Association AKPADENOU – Demande de subvention 2020,
. Avis sur le projet de pacte de gouvernance présenté par la Communauté de
Communes du Pays de Honfleur-Beuzeville,
. Urbanisme – Délégation de la délivrance des autorisations du droit des sols à la
Communauté de Communes du Pays de Honfleur-Beuzeville,
. Approbation du rapport « Politique de la Ville 2018-2019 » pour le quartier
Canteloup – Marronniers – Buquet,
. Convention d’ingénierie nouveau programme national de renouvellement urbain
(NPNRU) du quartier Marronniers-Canteloup-Le Buquet,
. Contrat de Ville et prorogation des actions 2021-2022 – Validation du bilan Taxe
Foncière sur les Propriétés Bâties 2019,
. Port départemental de Honfleur – Campagne de dragage 2017-2018,
. Extension des zones de stationnement payant,
. Convention entre le Département et la Ville pour l’utilisation de la piscine par les
élèves des collèges,
. SDEC ENERGIE – Redevance pour l’occupation du domaine public 2020 par les
ouvrages des réseaux publics et de distribution de gaz,
. Contrat de Territoire signé avec la Région Normandie – Projet de CIAP dans la
Lieutenance,
. Projet de restauration du bateau de pêche traditionnel « La Sainte-Bernadette »
appartenant à l’association « La Chaloupe » et projet de cession à la Ville de
Honfleur dans le cadre du Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine
Maritime (CIAP) de la Lieutenance,
. Décision Modificative Budgétaire n° 1,
. Personnel – Mise à jour du tableau des effectifs de la Ville – Changements de
temps de travail à l’école de musique – Fixation des modalités de calcul et de
versement de la prime prévue pour la période de crise sanitaire du 17 mars au 10
mai 2020,
. Information du Conseil Municipal suite à une décision du Maire du 6 août 2020,
. Communications du Maire.