Ordre du jour du prochain conseil municipal…

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Le conseil municipal de Honfleur se réunira en séance publique le LUNDI 27 SEPTEMBRE 2021 à 18 H 30.

A l’ordre du jour de la réunion figureront les sujets suivants :

1 – Concession d’aménagement de l’éco-quartier du Plateau de Honfleur – Approbation du compte-rendu annuel d’activités (CRAC) 2020 et signature d’un avenant n° 5 au traité de concession,
2 – Concession d’aménagement de l’éco-quartier du Plateau de Honfleur – Vente des terrains pour la réalisation de la phase 2,
3 – Approbation du rapport du délégataire de transport public (KEOLIS) pour l’année 2020,
4 – Acquisition de cases commerciales par la Ville, avenue Jacques Cartier, auprès de SOGEPROM,
5 – Garantie d’emprunt de la Ville pour PARTELIOS pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts,
6 – Garantie d’emprunt de la Ville pour INOLYA pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts,
7 – Rétrocession du legs TURGIS à la Ville de Honfleur – Convention Société du Vieux-Honfleur / Ville de Honfleur – Commodat « Prêt à usage » et modification délibération du 3 octobre 2018,
8 – Décision Modificative Budgétaire n° 1 – Budget principal,
9 – Décision Modificative Budgétaire n° 1 – Budget annexe quai du Vieux-Bassin,
10 – Décision Modificative Budgétaire n° 1 – Budget annexe Boutiques des Maisons Satie,
11 – Décision Modificative Budgétaire n° 1 – Budget annexe Petit Train Touristique,
12 – Actualisation des tarifs 2021 – Médiathèque,
13 -Demande de subvention exceptionnelle de Jeunes Seniors Familles (J.S.F.) pour la manifestation « Raid Aventure »,
14 – Révision du taux d’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties,
15 – Adhésion de la Ville à l’Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES),
16 – Affaires portuaires et maritimes – Convention IDEALCO – 13èmes rencontres nationales Ports, Nautisme et Littoral,
17 – Redevance pour l’occupation du domaine public 2021 par les ouvrages des réseaux publics et de distribution de gaz,
18 – Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des effectifs,
19 – Communications de Monsieur le Maire.